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Marques déposées par Union des Maisons de ChampagneTODO
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Maison de champagne
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Maison de champagne
Union des Maisons de Champagne, Syndicat professionnel

Numéro de dépôt :
3730807
Date de dépôt :
16/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2020
Maison de champagne de Union des Maisons de Champagne

Présentation de la marque Maison de champagne

Déposée le 16 avril 2010 par Union des Maisons de ChampagneTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Maison de champagne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-20 du 21 mai 2010.

Le déposant est Union des Maisons de ChampagneTODO domicilié(e) 1 Marie Stuart - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 428 777 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Union des Maisons de Champagne domicilié(e) 1 Marie Stuart - 51100 - REIMS - France.

La marque Maison de champagne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3730807.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maison de champagne est expirée depuis le 16 avril 2020.

Union des Maisons de Champagne a également déposé les autres marques suivantes : ORPALE , Grande Marque de champagne


Union des Maisons de Champagne, Syndicat professionnel - 1 Marie Stuart - 51100 - REIMS - France - SIREN 780428777


Union des Maisons de Champagne - 1 Marie Stuart - 51100 - REIMS - France


Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Inscription le 18 août 2010 - Retrait partiel n°530127 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-18

Vins d'appellation d'origine contrôlée champagne.